Mentions Légales  :

Mentions légales

Le Site fournit des informations sur la Société ISPIRA.

Il est édité par ISPIRA, SAS au capital de 5000 euros, immatriculée au RCS d’AIX-EN-PROVENCE sous le numéro 825 223 647, dont le siège social est bâtiment Henri Poincaré, Technopôle Arbois Méditerranée, 13100 AIX-EN-PROVENCE et dont le numéro de téléphone est 04 13 41 98 72.

Le Directeur de publication est Monsieur Jérôme Coquelet

Adresse électronique : jcoquelet@ispira.fr

Le Site est hébergé par :

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France.

Le site est réalisé par :

Les Résoteurs

45 Rue Frédéric Joliot Curie,

13382 Marseille – France

 

Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par ISPIRA (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le  Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments, inclus disponibles ou accessibles sur et/ou à travers le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le  Contenu est la propriété exclusive d’ISPIRA, de ses prestataires techniques ou de tout autre tiers ayant autorisé ISPIRA à l’utiliser.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite d’ISPIRA ou des tiers concernés, et hors utilisations à des fins privées, et ce, conformément au Code de la propriété intellectuelle En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, en cas de reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et ISPIRA), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours d’ISPIRA.

 

 

Responsabilité

ISPIRA exclue toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, ISPIRA exclue toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.

Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, ISPIRA se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens hypertextes figurant sur le présent  site vous font quitter le site internet d’ISPIRA. Ces liens  hypertextes sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa d’ISPIRA des sites internet tiers auxquels ils renvoient.  Ces sites  internet tiers ne sont pas sous le contrôle d’ISPIRA, qui n’est nullement responsables notamment des conditions d’accès,  du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des données stockées et/ou utilisées sur les serveurs de ces sites tiers.

Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnées sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés qu’ISPIRA n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre ISPIRA et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

 

Protection de la vie privée – Collecte et utilisation de données à caractère personnel

ISPIRA n’exige à aucun moment la communication par les utilisateurs de données à caractères personnel (nom, adresse, adresse électronique, profession…).

Lors de votre navigation sur le site, ISPIRA est susceptible d’utiliser des cookies qui consistent en des informations stockées sur votre ordinateur dans de simples fichiers textes auxquels le serveur d’ISPIRA accède pour lire et enregistrer des informations.

ISPIRA a mis en place une politique d’utilisation des cookies en conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (loi Informatique et Libertés) et les recommandations de la CNIL (pour plus de détails voir Information de l’utilisation des cookies et Page de gestion des cookies).

Pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pouvez également être amenés à vous inscrire sur le site Internet. Votre inscription sur le site donne lieu, pour ISPIRA, à la collecte et au traitement automatisé de  données à caractère personnel vous concernant, dont l’utilisation est soumise aux dispositions de la loi Informatique et Libertés .

ISPIRA vous informe que les données à caractère  personnel que vous pourriez lui communiquer en ligne à par le biais du formulaire d’inscription disponible sur son site sont destinées au seul usage des personnes habilitées d’ISPIRA,  qui est responsable de leur traitement et leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion, en qualité de sous-traitant d’ISPIRA au sens de la loi Informatique et Libertés.

Ces tiers sont tenus de respecter la sécurité et  la confidentialité de ces données, ne peuvent en aucun cas les utiliser dans un but autre que le fonctionnement ou la gestion du site et ne peuvent agir uniquement que sur instruction d’ISPIRA.

ISPIRA s’engage à prendre toutes précautions utiles à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données à caractère personnel.

A cet égard, ISPIRA vous informe que, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information et de communication externe (décision de dispense de déclaration n°7),la base de données susceptible de comporter ces données à caractère personnel est strictement conforme au cadre fixé par la dite délibération dispensant donc ISPIRA de déclaration auprès de la CNIL.

ISPIRA vous rappelle que, conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données à caractère  personnel. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à :

ISPIRA

Bâtiment Henri Poincaré,

Technopôle Arbois Méditerranée,

13100 AIX-EN-PROVENCE

contact@ispira.fr

La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

ISPIRA attire votre attention sur le fait que certaines informations ne constituant pas des données à caractère personnel et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé ,…).

Notre partenaire la société de recouvrement CFO à Aix en Provence est en charge du recouvrement de créances.